Informations légales

Mentions légales

Cette page rassemble
les informations nécessaires
au respect des personnes,
des œuvres
et du cadre associatif.

Rien ici n’est décoratif.
Tout est structure.

Informations sur l’association

Nom : Association ALT-Sessions
Statut : Association à but non lucratif (art. 60 ss CC)
Siège : Lancy (GE), Suisse
Email : contact@altsessions.ch

Objectif du site

  • présenter la démarche artistique d’ALT-Sessions ;
  • informer artistes, public et partenaires ;
  • documenter et diffuser des ALT-Sessions (captations) ;
  • mettre à disposition des informations institutionnelles.

Ce site est informatif. Il ne propose pas de vente en ligne ni de service commercial “sur catalogue”.

Hébergement

Hébergeur : OVHcloud (gamme Kimsufi)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, photographies, vidéos, éléments graphiques, logos) sont protégés par le droit d’auteur et, le cas échéant, par le droit des marques.

Les œuvres musicales (compositions, paroles, interprétations) restent la propriété de leurs auteurs, éditeurs et interprètes. Les captations (son et image) sont réalisées et diffusées dans le cadre d’accords conclus avec les ayants droit (conventions, chartes, autorisations).

Toute reproduction, réutilisation ou diffusion de contenus du site hors du cadre prévu nécessite une autorisation écrite préalable.

Droit à l’image et à la voix

Les ALT-Sessions donnent lieu à des captations audio et vidéo. Les artistes autorisent la captation et la diffusion selon les accords établis.

Le public peut apparaître de manière incidente (plans larges, ambiance). Si vous ne souhaitez pas apparaître, merci de le signaler sur place : nous ferons au mieux pour éviter toute apparition identifiable (placement, cadrage), dans la limite des contraintes de captation.

Protection des données

Les données personnelles (par ex. adresse e-mail) sont traitées uniquement pour répondre aux demandes, organiser les sessions et communiquer sur le projet. Les données ne sont pas vendues et ne font l’objet d’aucun profilage publicitaire.

Des données techniques (p. ex. adresse IP, date/heure, user-agent) peuvent être traitées à des fins de sécurité, de fonctionnement et de diagnostic du site.

Pour toute demande d’accès, de rectification ou de suppression : contact@altsessions.ch.

Le traitement des données s’effectue conformément au droit suisse, notamment à la LPD (Suisse). Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire aux finalités décrites ci-dessus, puis supprimées ou anonymisées.

Cookies

Le site n’utilise pas de cookies publicitaires ni de suivi comportemental.

Des cookies techniques peuvent exister selon le navigateur et l’hébergeur. Par ailleurs, des services tiers peuvent déposer des cookies si vous utilisez des plateformes externes via des liens (p. ex. Instagram, YouTube, billetterie).

Responsabilité

ALT-Sessions s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

ALT-Sessions ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions, ou d’une interprétation inappropriée des contenus publiés sur le site.

Le site peut contenir des liens vers des ressources externes. ALT-Sessions n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou à leur exactitude.

Les conditions de participation aux sessions, de captation et de diffusion sont définies dans les conventions et documents correspondants, qui prévalent sur les informations présentées sur le site.

Documents officiels

Pour consulter le cadre complet du projet (statuts, règlement interne, charte, conventions), merci de vous référer à la page : L’association.

Droit applicable

Le site est soumis au droit suisse. For juridique : tribunaux du canton de Genève.

Rester informé des prochaines sessions

Les annonces des prochaines ALT-Sessions, les ouvertures de la billetterie et les nouvelles vidéos sont partagées sur Instagram.